MENTIONS LEGALES
1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.ateliermp.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : le site www.ateliermp.fr est édité par l’entreprise Atelier MP, propriété de Mélanie POINFOUX
Contact : contact@ateliermp.fr – Téléphone : 06.71.54.82.17 – Adresse postale : 4 rue Elsa Triolet 94310 Orly, France
Identification de l’entreprise : Mélanie POINFOUX – SIREN : 88400065400019 – RM : – Adresse postale : 4 rue Elsa Triolet 94310 Orly, France
Site réalisé par : Mélanie POINFOUX
Directeur de la publication : Mélanie POINFOUX – Contact : contact@ateliermp.fr
Hébergeur : O2Switch – Adresse postale : 222 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40
Délégué à la protection des données : Mélanie POINFOUX – contact@ateliermp.fr
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Mélanie POINFOUX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
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Mélanie POINFOUX s’engage à sécuriser au mieux le site www.ateliermp.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Un espace interactif (Page Contact) est à la disposition des utilisateurs. Mélanie POINFOUX se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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